Communiqué de presse MR chapellois 1er août 2008 Le MR refuse toute confusion entre patrimoine public et privé! Interpellation écrite concernant la mise à disposition de bâtiments communaux à diverses personnes morales (ASBL, associations de fait ou sociétés)....
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 28 février 2011 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal MR ADOPTION D’UN REGLEMENT COMMUNAL SUR LA CONSERVATION DE LA NATURE (ABATTAGE, PROTECTION DES ARBRES ET DES...
Communiqué de presse MR chapellois 21 octobre 2009 BIS REPETITA Le pouvoir communal socialiste chapellois a gravement fauté; l’Etat belge devra réparer! Le Tribunal de 1re Instance de Mons condamne l’Etat belge, en raison de la nonchalance des autorités...
http://trends.rnews.be/fr/economie/actualite/entreprises/exclusif-l-hebdo-satirique-pan-rachete-par-pere-ubu/article-1194732614230.htm vendredi 14 mai 2010 om 10u40 Exclusif : l’hebdo satirique «Pan» racheté par «Père Ubu» Il n'y avait pas de place pour...
Photos de plants de cannabis: Législation sur le cannabis en Belgique (source: Wikipédia, l'encyclopédie libre) 2003 En Belgique, la loi a été modifiée le 2 juin 2003. Cette nouvelle loi, votée le 16 mai 2003, modifie les textes alors en vigueur. Elle...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal MR rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be Administration communale A l’attention de Monsieur Patrick MORIAU Bourgmestre...
Lettre-type spécifique aux contribuables chapellois à envoyer par recommandé à la Direction régionale des Contributions directes pour requérir le remboursement des additionnels communaux chapellois à l'IPP (impôt des personnes physiques) en raison de...
Plaidoiries devant la Cour d'Appel de Mons, 7e Chambre fiscale, au sujet de l'inopposabilité des règlements-taxes communaux en raison de la violation par les autorités communales chapelloises des formalités de publication. L'arrêt de la Cour d'Appel de...
article intitulé "Chapelle - Les travaux du rond-point du Picteur se poursuivent" paru le 10 mars 2011 sur le site Internet du journal "La Nouvelle Gazette" (édition du Centre): http://www.sudpresse.be/regions/centre/2011-03-10/chapelle-les-travaux-du-rond-point-du-picteur-se-poursuivent-855949.shtml...
http://telesambre.rtc.be/content/view/11019/166/ 21/03/11 : Grogne des maraîchers à Chapelle A Chapelle-lez-Herlaimont, c'est la grogne sur le marché. En cause, son déménagement de la place communale vers celle de l'église. Un retour à la case départ...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal MR rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be Administration communale A l’attention de Monsieur Patrick MORIAU Bourgmestre...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal MR rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be Administration communale A l’attention de Monsieur Patrick MORIAU Bourgmestre...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal MR rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be A l'attention de M. Jean-Claude BOUILLON Secrétaire communal place de l'Hôtel...
http://actualites.en-belgique.eu/archive/Chapelle-lez-Herlaimont-Bruno-Vanhemelryck-gagne-contre-l_Etat-belge-en-belgique.html Chapelle lez Herlaimont: Bruno Vanhemelryck gagne contre l’État belge posted - 06/05/2011 à 00:05 La cour d’appel de Mons a...
http://www.sudpresse.be/regions/centre/2011-05-05/chapelle-lez-herlaimont-bruno-vanhemelryck-gagne-contre-l-etat-belge-870886.shtml http://www.lanouvellegazette.be/regions/centre/2011-05-05/chapelle-lez-herlaimont-bruno-vanhemelryck-gagne-contre-l-etat-belge-870886.shtml...
http://www.lacapitale.be/regions/centre/2011-05-05/chapelle-lez-herlaimont-bruno-vanhemelryck-gagne-contre-l-etat-belge-870886.shtml Chapelle-lez-Herlaimont: Bruno Vanhemelryck gagne contre l’État belge Bruno Vanhemelryck a gagné son procès en appel....
http://www.dhnet.be/dhjournal/archives_det.phtml?id=1148676 Journal Archives Date: 09/05/2011 Section: REGION Sous Section: MONS Bruno Van Hemelrijk fait payer l’état belge Le conseiller communal MR dénonçait l’illégalité des taxes communales, mal affichées...
http://www.nordeclair.be/regions/centre/2011-05-05/chapelle-lez-herlaimont-bruno-vanhemelryck-gagne-contre-l-etat-belge-870886.shtml Chapelle-lez-Herlaimont: Bruno Vanhemelryck gagne contre l’État belge Bruno Vanhemelryck a gagné son procès en appel....
http://www.lameuse.be/regions/centre/2011-05-05/chapelle-lez-herlaimont-bruno-vanhemelryck-gagne-contre-l-etat-belge-870886.shtml L'Etat condamné à rembourser les additionnels à un Chapellois... parce que le règlement n'était pas affiché Bruno Vanhemelryck...
RTL infos - mercredi 01.06.2011 - 19 h - démantèlement d'un réseau mafieux de fausse monnaie à Piéton et dernières infos à propos de l'enquête sur le trafic de fausse monnaie http://www.rtl.be/videos/video/322045.aspx?CategoryID=495 Démantèlement d'un...
http://archives.sudpresse.be/chapelle-une-fausse-soiree-televie-_t-20111213-H3JQWC.html?queryand=carine+dupont&firstHit=0&by=10&begYear=2011&begMonth=12&begDay=12&endYear=2011&endMonth=12&endDay=13&sort=datedesc&when=-1&pos=0&all=442&nav=1 Chapelle: Une...
Ajout d’un point à l’ordre du jour du conseil communal chapellois du lundi 04 juillet 2011 proposé par Bruno VANHEMELRYCK, conseiller communal MR ADOPTION D’UN REGLEMENT COMMUNAL SUR LA CONSERVATION DE LA NATURE (ABATTAGE, PROTECTION DES ARBRES ET DES...
http://www.rtl.be/info/belgique/politique/849973/patrick-moriau-inculpe-pour-corruption-passive Patrick Moriau inculpé pour corruption passive Le député-bourgmestre de Chapelle-lez-Herlaimont, Patrick Moriau (PS), a été inculpé il y a quelques mois par...
Bruno VANHEMELRYCK Conseiller communal MR rue de Brouckère, 38 B-7160 GODARVILLE (BELGIQUE) Tél. 064/44.34.61 - fax 064/44.71.38 - GSM 0495/18.42.28 Email vanhemel@swing.be A l'attention de M. Jean-Claude BOUILLON Secrétaire communal place de l'Hôtel...
http://archives.sudpresse.be/chapelle-lez-herlaimont-%26%238220-pas-de-probleme-de_t-20110712-H37HMP.html?queryand=police&firstHit=0&by=20&when=-1&sort=datedesc&all=198857&pos=7&all=232852&nav=1 Chapelle-lez-Herlaimont: “ Pas de problème de sécurité au...